Déposée le 10 juin 1994 par TRASTOUR Jean-Claude et BARRIOLADE Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE NATURELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-29 du 22 juillet 1994.
Les déposants sont TRASTOUR Jean-Claude, domicilié(e) 91 rue de Charenton, 75012 PARIS - France et BARRIOLADE Jean-Paul, domicilié(e) 6 rue Duméril, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude TRASTOUR - France.
La marque FRANCE NATURELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524096.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NATURELLE est expirée depuis le 10 juin 2004.
TRASTOUR Jean-Claude - 91 rue de Charenton, 75012 PARIS - France
BARRIOLADE Jean-Paul - 6 rue Duméril, 75013 PARIS - France
Jean-Claude TRASTOUR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29
-Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques médicales.Aliments pour bébés.Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. -Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué. -Viandes, poissons, volailles et gibiers.Extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits.Gelées, confitures, compotes.Oeufs, lait et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles. -Cafés, thés, cacaos, sucres, céréales Préparations faites de céréales.Pains, pâtisseries, confiserie, miels Epices et condiments. -Boissons alcoolisées. -Editions de livres et revues.Productions de films.Organisation de concours pour l'éducation ou le divertissement.Organisation ou conduite de colloques, conférences, congrés. -Restauration, hôtellerie, exploitation de terrains de camping, hébergement temporaire.Soins médicaux, d'hygiène et de beauté.Filmage sur bandes vidéo
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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